Peut-on souscrire une assurance dommages-ouvrages sans maitre d’oeuvre ?

Lors de la construction de leur maison, nombreux sont les particuliers qui souhaitent eux-même suivre leurs travaux de construction. Mais peut-on souscrire une assurance dommages-ouvrage sans architecte ni maitre d’oeuvre ?

Il faut bien saisir le processus qui se joue lors de l’indemnisation d’un sinistre par votre assureur. Ce dernier va donc vous indemniser et c’est lui qui se retournera contre le ou les responsables des malfaçons et demandera le remboursement aux assureurs couvrant leur responsabilité décennale.

Le maitre d’oeuvre est souvent condamné à l’issue de la procédure pour défaut de surveillance de sa part. Il fait jouer son assurance responsabilité civile décennale afin de rembourser l’assurance dommage ouvrage. Mais le problème est qu’étant vous-même maître d’œuvre sans assurance  décennale le remboursement est impossible pour l’assurance.

Mais cependant, il est possible de souscrire une assurance dommages-ouvrage sans maitre d’oeuvre en fonction de  l’assureur. Certains considéreront que construire sans maitre d’oeuvre ou sans architecte revient à de l’auto-construction et peuvent donc ne pas vous assurer mais d’autres imposeront des règles de souscription afin de définir les risques de sinistre et proposer une tarification adaptée au risque garanti.